Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ESPRIT LIBRE
M. MOUCHEL Yvon

Numéro de dépôt :
3735756
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
L\'ESPRIT LIBRE de MOUCHEL Yvon

Présentation de la marque L'ESPRIT LIBRE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par monsieur MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESPRIT LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est monsieur MOUCHEL Yvon domicilié(e) 1 Rue Coppinger - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque L'ESPRIT LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT LIBRE arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes : L'INFANTE , L'ESSENCE MEME , DEVINE , L'AME SOEUR , DIVINE , DIVINE , L'ETERNEL MASCULIN , L'ETERNEL FEMININ , L'EAU DES SOURCES , DIVINE


M. MOUCHEL Yvon - 1 Rue Coppinger - 35800 - DINARD - France


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747838 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13

Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Produits de la parfumerie, savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques pour le corps et pour les cheveux, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques.