L'ESPRIT LIBRE
Présentation de la marque L'ESPRIT LIBRE
Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par monsieur MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESPRIT LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ESPRIT LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT LIBRE arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747838 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04