L'EAU DES SOURCES
Présentation de la marque L'EAU DES SOURCES
Déposée le 16 janvier 2009 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EAU DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'EAU DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EAU DES SOURCES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700493 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04