L'AME SOEUR
Présentation de la marque L'AME SOEUR
Déposée le 17 septembre 2001 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AME SOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AME SOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AME SOEUR est expirée depuis le 17 septembre 2021.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528083 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479411 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06