Déposée le 27 octobre 2004 par MOUCHEL Yvon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMO SAPIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est MOUCHEL Yvon domicilié(e) 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque HOMO SAPIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOUCHEL Yvon - 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France
IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568805 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04
Produits de la parfumerie, savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques pour le corps et pour les cheveux, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques. Joaillerie, articles de bijouterie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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