EAU DIVINE
Présentation de la marque EAU DIVINE
Déposée le 11 mars 2009 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DIVINE arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528083 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703699 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758708 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04