Marque renouvelée - Marque en vigueur

EAU DIVINE
MOUCHEL Yvon

Numéro de dépôt :
3635945
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2029
EAU DIVINE de MOUCHEL Yvon

Présentation de la marque EAU DIVINE

Déposée le 11 mars 2009 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est MOUCHEL Yvon domicilié(e) 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EAU DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DIVINE arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes : L'INFANTE , L'ESSENCE MEME , L'ESPRIT LIBRE , DEVINE , L'AME SOEUR , DIVINE , DIVINE , L'ETERNEL MASCULIN , L'ETERNEL FEMININ , L'EAU DES SOURCES


MOUCHEL Yvon - 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528083 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703699 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758708 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Produits de parfumerie, savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques pour le corps et pour les cheveux, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques.