DIVINE
Présentation de la marque DIVINE
Déposée le 17 décembre 1986 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVINE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2079116 - Publication au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329477 - Publication au BOPI 2006-12-15
Inscription le 30 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447758 - Publication au BOPI 2007-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 3 juin 2010 - Concession de licence n°525463 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635834 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04