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Marques déposées par MOUCHEL Yvon
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DIVINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVINE
MOUCHEL Yvon

Numéro de dépôt :
1262106
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque DIVINE

Déposée le 21 février 1984 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUCHEL Yvon domicilié(e) 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVINE est expirée depuis le 21 février 2024.

MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes : L'INFANTE , L'ESSENCE MEME , L'ESPRIT LIBRE , DEVINE , L'AME SOEUR , DIVINE , L'ETERNEL MASCULIN , L'ETERNEL FEMININ , L'EAU DES SOURCES , DIVINE


MOUCHEL Yvon - 1 rue Coppinger - 35800 - DINARD - France


IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2027807 - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2003 n°2251195 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription - Transmission de propriété n°19068 - Publication au BOPI

Inscription le 19 décembre 2005 - Concession de licence n°424625 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 3 juin 2010 - Concession de licence n°525463 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551646 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

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