EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT
MOUCHEL PIERRE ALBERT FRANCOIS AGRICULTEUR POLYCULTURE ELEVAGE-INDIVIDUEL
Numéro de dépôt :
3306465
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
Présentation de la marque EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT
Déposée le 28 juillet 2004 par MOUCHEL PIERRE ALBERT FRANCOIS et AGRICULTEUR POLYCULTURE ELEVAGE-INDIVIDUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Les déposants sont MOUCHEL PIERRE ALBERT FRANCOIS - France et AGRICULTEUR POLYCULTURE ELEVAGE-INDIVIDUEL domicilié(e) 140, ROUTE DE HOTOT,50430 LESSAY - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUCHEL Pierre Elevage de Hotot domicilié(e) 140, Route de Hotot,50430 LESSAY - 50430 - France.
La marque EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DIRECT DE LA MANCHE LES PRODUITS CHOISIS PAR PIERROT D'HOTOT est expirée depuis le 28 juillet 2014.
MOUCHEL PIERRE ALBERT FRANCOIS - France
AGRICULTEUR POLYCULTURE ELEVAGE-INDIVIDUEL - 140, ROUTE DE HOTOT,50430 LESSAY - 50430 - France - SIREN 3
MOUCHEL Pierre Elevage de Hotot - 140, Route de Hotot,50430 LESSAY - 50430 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; ceréales en grains non travaillés ; arbustres ; plantes plants, arbres (végétaux), agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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