Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOLMEN DE PIERRE FOLLE
Numéro de dépôt :
1612008
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
02/02/2000
Présentation de la marque DOLMEN DE PIERRE FOLLE
Déposée le 2 février 1990 par monsieur MOUCHEBOEUF Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « DOLMEN DE PIERRE FOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOLMEN DE PIERRE FOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLMEN DE PIERRE FOLLE est expirée depuis le 2 février 2000.
MOUCHEBOEUF Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05