Déposée le 13 août 1992 par MOUCHARD Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est MOUCHARD Jean, domicilié(e) 30, rue de la République, 76000 ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque DECOL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOL BIO est expirée depuis le 13 août 2002.
MOUCHARD Jean - 30, rue de la République, 76000 ROUEN - France
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162781 - Publication au BOPI 1993-09-13
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304793 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281440 - Publication au BOPI 1999-07-19
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Produits pour décoller.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Décapants notamment pour façades et murs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DECOL BIO"
