DECAP VIT
Présentation de la marque DECAP VIT
Déposée le 9 juillet 1985 par MOUCHARD Jean (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « DECAP VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECAP VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAP VIT est expirée depuis le 9 juillet 2005.
MOUCHARD Jean (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 1995 n°2050985 - Publication au BOPI 1995-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304793 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281440 - Publication au BOPI 1999-07-19
Inscription - Transmission de propriété n°40252 - Publication au BOPI