Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRSON
MOUCHARD Hugues

Numéro de dépôt :
3018449
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
CLAIRSON de MOUCHARD Hugues

Présentation de la marque CLAIRSON

Déposée le 24 mars 2000 par MOUCHARD Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est MOUCHARD Hugues domicilié(e) 32 rue du commandant Berge - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRSON, Hugues MOUCHARD domicilié(e) 32 rue du commandant Berge - 77100 - MEAUX - France.

La marque CLAIRSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRSON est expirée depuis le 24 mars 2020.


MOUCHARD Hugues - 32 rue du commandant Berge - 77100 - MEAUX - France


CLAIRSON, Hugues MOUCHARD - 32 rue du commandant Berge - 77100 - MEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 28 août 2000 - Retrait partiel n°306373 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426405 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 21 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750014 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-21

Audioprothèse Télécommunications. Appareils médicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.