Déposée le 21 septembre 1999 par MOUANGUE Jean-Mikaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ROTHSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est MOUANGUE Jean-Mikaël, domicilié(e) 38, Boulevard de la marne, 94130 Nogent-sur-Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUANGUE Jean-Mikaël - France.
La marque ROTHSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTHSON est expirée depuis le 21 septembre 2009.
MOUANGUE Jean-Mikaël a également déposé les autres marques suivantes : ROTHSON
MOUANGUE Jean-Mikaël - 38, Boulevard de la marne, 94130 Nogent-sur-Marne - France
MOUANGUE Jean-Mikaël - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 3 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°308743 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 31 octobre 2001 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°334078 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324462 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie. Les gants (habillement) vêtements de sport Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et canne. Sac à main, de voyage, d'écoliers. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Lunettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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