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Marques déposées par MOUA Zeu
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CTI-ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTI-ANJOU
MOUA Zeu

Numéro de dépôt :
3953297
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
CTI-ANJOU de MOUA Zeu

Présentation de la marque CTI-ANJOU

Déposée le 15 octobre 2012 par MOUA Zeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTI-ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est MOUA Zeu domicilié(e) 31 Rue Julien RIOTTEAU - 49800 - TRELAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUA Zeu domicilié(e) 31 Rue Julien RIOTTEAU - 49800 - TRELAZE - France.

La marque CTI-ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTI-ANJOU est expirée depuis le 15 octobre 2022.


MOUA Zeu - 31 Rue Julien RIOTTEAU - 49800 - TRELAZE - France


M. MOUA Zeu - 31 Rue Julien RIOTTEAU - 49800 - TRELAZE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Prestation bureau d'études, à savoir recherche et relation clients) fournisseurs (organisation des affaires).

Prestation bureau d'études, à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Prestation bureau d'études, à savoir création documents techniques, suivi de projet, chiffrage de projet (études de projets techniques).