Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STICK DESIGN J.G. MOTZ
Monsieur MOTZ Jean-Guy

Numéro de dépôt :
1476958
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1998
STICK DESIGN J.G. MOTZ de MOTZ Jean-Guy

Présentation de la marque STICK DESIGN J.G. MOTZ

Déposée le 11 juillet 1988 par monsieur MOTZ Jean-Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STICK DESIGN J.G. MOTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOTZ Jean-Guy domicilié(e) Moulin du Pont, HAUTEROCHE, 21150 VENAREY LES LAUMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque STICK DESIGN J.G. MOTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STICK DESIGN J.G. MOTZ est expirée depuis le 11 juillet 1998.


Monsieur MOTZ Jean-Guy - Moulin du Pont, HAUTEROCHE, 21150 VENAREY LES LAUMES. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, et reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.