Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) MOTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « la belle histoire lbh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTYS domicilié(e) 107 Rue D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTYS domicilié(e) 4 RUE D'UZES,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque la belle histoire lbh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTYS S.A. - 107 Rue D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 582066601
MOTYS - 4 RUE D'UZES,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501228 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513650 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
- Vêtement, chaussures, chapellerie. - Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. - Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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