Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE-DEPOT
MOTYKA Félix

Numéro de dépôt :
98725575
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque MODE-DEPOT

Déposée le 19 mars 1998 par MOTYKA Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE-DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est MOTYKA Félix, domicilié(e) 68 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTYKA Félix - France.

La marque MODE-DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE-DEPOT est expirée depuis le 19 mars 2008.

MOTYKA Félix a également déposé les autres marques suivantes : ONLYWAY , DEPOT-MODE , DISTINGO , FREQUENCE PARIS , MODE CIRCUS PARIS , O.P.A. , FICTION , MODE CIRCUS , LEADER Mode , DISTINGO


MOTYKA Félix - 68 avenue du Président Wilson, 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - France


MOTYKA Félix - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321124 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.