Déposée le 29 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EXALang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTUS domicilié(e) 25 rue Raymond Aron, BP 157 - 76135 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 036 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTUS, Mme Thibault-Papon Marie-Pierre domicilié(e) 25 rue Raymond Aron, BP 157 - 76135 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.
La marque EXALang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXALang est expirée depuis le 29 octobre 2024.
MOTUS a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOMOTUS , MOTUS !
MOTUS, SARL - 25 rue Raymond Aron, BP 157 - 76135 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France - SIREN 443036058
MOTUS, Mme Thibault-Papon Marie-Pierre - 25 rue Raymond Aron, BP 157 - 76135 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643814 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; machines a calculer s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; équipement de traitement de données, ordinateurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels de jeux s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; logiciels (programmes enregistres) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; appareils pour le diagnostic non a usage médical s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; cartes a mémoire ou a microprocesseur s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
Publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion des affaires commerciales s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; administration commerciale s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; travaux de bureau s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'abonnement a des services de télécommunication pour les tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conseils en organisation et direction des affaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; comptabilité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; reproduction de documents s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; bureaux de placement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; portage salarial s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; gestion de fichiers informatiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; optimisation du trafic pour les sites Web s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publicité en ligne sur un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de textes publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; locations d'espaces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; diffusion d'annonces publicitaires s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; relations publiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; audits d'entreprises (analyses commerciales) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
Éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; formation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; divertissement s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; activités sportives et culturelles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; informations en matière de divertissement ou d'éducation s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recyclage professionnel s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; mise a disposition d'installations de loisirs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; prêt de livres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; production et location de films cinématographiques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location d'enregistrements sonores s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de postes de télévision s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; location de décors de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; montage de bandes vidéo s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de photographie s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congres s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; réservation de places de spectacles s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; services de jeu proposés en ligne a partir d'un réseau informatique s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; service de jeux d'argent s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; micro-édition s'appliquant au domaine de l'orthophonie ;
Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherches scientifiques et techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; études de projets techniques s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; architecture s'appliquant au domaine de l'orthophonie ; décoration intérieure s'appliquant au domaine de l'orthophonie.
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