Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEROWASTE efficiency in manufacturing
MOTUL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3003328
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
ZEROWASTE efficiency in manufacturing de MOTUL

Présentation de la marque ZEROWASTE efficiency in manufacturing

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEROWASTE efficiency in manufacturing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119 boulevard Felix Faure, 93300 Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France.

La marque ZEROWASTE efficiency in manufacturing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEROWASTE efficiency in manufacturing arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : TURBOIL , TRANSLUBE , CENTURY V 300 , FAMAC , SLO-FLO , SAFCO , SYNERGIE TURBO MOTUL , MOTUL 400 RACING 2 T , MOTUL 400 , 400


MOTUL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 119 boulevard Felix Faure, 93300 Aubervilliers - France - SIREN 572055846


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423096 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735233 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-01-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Machines pour la destruction, le traitement (transformation) ou le recyclage de déchets, d'emballages ou d'hydrocarbures usagés ; broyeurs (machines), broyeurs d'ordures ; machines à filtrer ; dégraisseuses. Traitement de matériaux, traitement des déchets, des emballages ou des hydrocarbures usagés (transformation) ; destruction ou incinération de déchets ; recyclage de déchets, d'emballages ou d'hydrocarbures usagés ; informations en matière de traitement de matériaux, des déchets, des emballages ou des hydrocarbures usagés, informations en matière de destruction ou d'incinération de déchets et en matière de recyclage de déchets, d'emballages et d'hydrocarbures usagés ; traitement des métaux, trempe des métaux. Consultation sur la protection de l'environnement, conseils en matière de sécurité et de normes hygiène ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; tri de déchets, d'emballages et de matières premières de récupération ; location de machines pour la destruction, le traitement (transformation) ou le recyclage de déchets, d'emballages et d'hydrocarbures usagés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.