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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTUL
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STABILIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABILIS
MOTUL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437689
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022

Présentation de la marque STABILIS

Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119, Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque STABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABILIS est expirée depuis le 15 octobre 2022.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : TURBOIL , TRANSLUBE , CENTURY V 300 , FAMAC , SLO-FLO , SAFCO , SYNERGIE TURBO MOTUL , MOTUL 400 RACING 2 T , MOTUL 400 , 400


MOTUL, Société Anonyme - 119, Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 572055846


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 15 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165184 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362446 - Publication au BOPI 2003-01-02

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2002 n°2228974 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511767 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.