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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTUL
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SCOOTER 4T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTER 4T
MOTUL S.A.

Numéro de dépôt :
95572209
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque SCOOTER 4T

Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTER 4T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119, Boulevard Félix-Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SCOOTER 4T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTER 4T est expirée depuis le 18 mai 2005.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : TURBOIL , TRANSLUBE , CENTURY V 300 , FAMAC , SLO-FLO , SAFCO , SYNERGIE TURBO MOTUL , MOTUL 400 RACING 2 T , MOTUL 400 , 400


MOTUL S.A. - 119, Boulevard Félix-Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 572055846


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches