Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) MOTUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTUL MOTORSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119 boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque MOTUL MOTORSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTUL, société anonyme - 119 boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 572055846
CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419237 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287604 - Publication au BOPI 2005-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588799 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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