Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTUL MOTORSPORT
MOTUL, société anonyme

Numéro de dépôt :
95578473
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025

Présentation de la marque MOTUL MOTORSPORT

Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTUL MOTORSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119 boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque MOTUL MOTORSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTUL MOTORSPORT arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : TURBOIL , TRANSLUBE , CENTURY V 300 , FAMAC , SLO-FLO , SAFCO , SYNERGIE TURBO MOTUL , MOTUL 400 RACING 2 T , MOTUL 400 , 400


MOTUL, société anonyme - 119 boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 572055846


CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Inscription le 3 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419237 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287604 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588799 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.