Déposée le 24 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MOTUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOTUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119 Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque MOTUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTUL, Société Anonyme - 119 Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 572055846
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; CD-ROM et DVD-ROM contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo de consommation ; CD-ROM et DVD-ROM contenant des programmes pour appareils de jeux portables à affichages à cristaux liquides ; Cédéroms, et DVD-ROM contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; cartes ROM, cartouches ROM, CD-ROM et DVD-ROM contenant des programmes pour ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ; logiciels de jeux ; programmes pour appareils de jeux vidéo de consommation ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; programmes pour appareils de jeux portables à écrans à cristaux liquides ; cartes à puce ou magnétiques (codées) ; adaptateurs de mémoire (équipements informatiques) ; cartes de mémoire ; cartes mémoire flash, cartes à puce ; cartes de crédit à puce ou magnétiques ; circuits électroniques ; disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques ; cartes et cartouches de mémoire morte ; supports de stockage contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo de consommation ; supports de stockage contenant des programmes pour appareils de jeux portables à affichages à cristaux liquides ; supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; supports de stockage contenant des programmes pour ordinateurs ; programmes informatiques ; programmes téléchargeables ou installables et données supplémentaires pour appareils de jeux vidéo de consommation ; programmes téléchargeables ou installables et données supplémentaires pour machines de jeux vidéo d'arcade ; programmes téléchargeables ou installables et données supplémentaires pour appareils de jeux portables à écran à cristaux liquides ; programmes téléchargeables ou installables et données supplémentaires pour ordinateurs ; programmateurs d'ordinateurs téléchargeables ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel] ; clés USB ; drapeaux d'avertissement ; tapis de souris ;
Vêtements ; chemises ; tricots (vêtements) ; maillots, pulls-overs, gilets ; débardeurs ; t-shirts ; robes ; jupes ; pantalons ; combinaisons ; blazers ; manteaux ; blousons ; blousons de moto ; vestes ; sous-vêtements ; vêtements de pluie ; vêtements de bain ; shorts ; caleçons ; chandails ; bonnets ; couvre-chefs ; chapeaux ; visières ; casquettes ; cagoules ; vêtements de sport ; tenues d'échauffement de sport ; sweet-shirts ; vestes ; maillots de sport ; ceintures (pour l'habillement) ; bretelles ; harnais (ceintures) ; gants ; chaussures ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; costumes de déguisement ; foulards ; châles ; uniformes ;
Jeux ; jouets ; ballons ; carte de jeux ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement ; jeux vidéo ; machines de jeux vidéo ; consoles de jeux ; machines de jeux portables avec affichage à cristaux liquides ; robots (jouets) pour le divertissement ; jeux d'arcade ; répliques (modèles réduits) de voitures ; appareils de jeux portables à écrans à cristaux liquides ; appareils de jeux électroniques portatifs ; appareils de jeux vidéo grand public ; commandes, manettes de jeu et cartes mémoire pour appareils de jeux vidéo grand public ; équipements pour appareils de jeux portables avec écran à cristaux liquides ; poupées ; figurines (jouets) ; figurines de jeu ; machines et appareils de jeu ; appareils de jeux vidéo d'arcade ; appareils à prépaiement (jeux) ; simulateurs d'entraînement sportif ; équipements de sport ; articles de gymnastique ; drapeaux de sport.
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