Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) MOTUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELECTRIC 40A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTUL domicilié(e) 119, Boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS, - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 055 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque ELECTRIC 40A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTUL, Société Anonyme - 119, Boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS, - France - SIREN 572055846
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclarage).
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