Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"PAPEETE D'OR"
Numéro de dépôt :
1202250
Date de dépôt :
21/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1992
Présentation de la marque "PAPEETE D'OR"
Déposée le 21 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) MOTTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PAPEETE D'OR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "PAPEETE D'OR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PAPEETE D'OR" est expirée depuis le 21 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37