Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTTON'S
Numéro de dépôt :
1488251
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1998
Présentation de la marque MOTTON'S
Déposée le 12 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTTON'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTTON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488251.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTTON'S est expirée depuis le 12 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09