Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ENERGIE+
Mme MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal

Numéro de dépôt :
1384229
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1996
+ENERGIE+ de MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal

Présentation de la marque +ENERGIE+

Déposée le 22 septembre 1986 par madame MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « +ENERGIE+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal domicilié(e) 14, quai Foch, 17230 MARANSet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEBIAIS Jean-Claude. - France.

La marque +ENERGIE+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal a également déposé les autres marques suivantes : E+ MAISON JOIE DE VIVRE LA CLEF DU BONHEUR


Mme MOTTIN épouse MAITREHUT prénom: Chantal - 14, quai Foch, 17230 MARANSet - France


Mr DEBIAIS Jean-Claude. - France


Inscription - Transmission de propriété n°22512 - Publication au BOPI 1987-20

Matériaux de construction non métalliques.Constructions transportables non métalliques.Monuments non métaliques.Bois mi-oeuvrés: poutres, planches, panneaux.Eléments composites pour construction bois.Panneaux sandwiches non métalliques. Eléments de construction récupérateur d'énergie à eau ou à air, opaques ou translucides.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.