Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Nouvelles Comédies
mottier mathilde
Cassera Patrice
Vila François

Numéro de dépôt :
3783011
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Les Nouvelles Comédies de mottier mathilde

Présentation de la marque Les Nouvelles Comédies

Déposée le 17 novembre 2010 par mottier mathilde, Cassera Patrice, Vila François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Nouvelles Comédies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Les déposants sont mottier mathilde domicilié(e) 64 rue de seine - 94140 - ALFORTVILLE - France, Cassera Patrice domicilié(e) 7 Bis rue Saint-Gilles - 75003 - PARIS - France, Vila François domicilié(e) 64 Rue de Seine - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mottier mathilde domicilié(e) 64 rue de seine - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque Les Nouvelles Comédies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Nouvelles Comédies est expirée depuis le 17 novembre 2020.


mottier mathilde - 64 rue de seine - 94140 - ALFORTVILLE - France

Cassera Patrice - 7 Bis rue Saint-Gilles - 75003 - PARIS - France

Vila François - 64 Rue de Seine - 94140 - ALFORTVILLE - France


mottier mathilde - 64 rue de seine - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 11 juillet 2011 - Retrait partiel n°553331 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations presse. Tous ces services relevant exclusivement du domaine des spectacles vivants, à l'exclusion de tout usage dans les domaines de l'audiovisuel, du divertissement ainsi que du cinéma et à l'exclusion de toute fixation sur un support matériel ou immatériel ayant pour finalité et / ou permettant une diffusion audiovisuelle ou cinématographique.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles), tous ces services relevant exclusivement du domaine des spectacles vivants, à l'exclusion de tout usage dans les domaines de l'audiovisuel, du divertissement ainsi que du cinéma et à l'exclusion de toute fixation sur un support matériel ou immatériel ayant pour finalité et / ou permettant une diffusion audiovisuelle ou cinématographique.

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; conseils et distributions artistiques ; production et distribution de spectacle. Tous ces services relevant exclusivement du domaine des spectacles vivants, à l'exclusion de tout usage dans les domaines de l'audiovisuel, du divertissement ainsi que du cinéma et à l'exclusion de toute fixation sur un support matériel ou immatériel ayant pour finalité et / ou permettant une diffusion audiovisuelle ou cinématographique.