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Marques déposées par MOTTEZ Frédéric
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MOTTEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTTEZ
MOTTEZ Frédéric

Numéro de dépôt :
1344621
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2016

Présentation de la marque MOTTEZ

Déposée le 25 février 1986 par MOTTEZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTTEZ »

Le déposant est MOTTEZ Frédéric domicilié(e) 38, rue Jean-Jacques ROUSSEAU,59000 LILLE (dossier no 2303658) - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2303658) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTTEZ est expirée depuis le 25 février 2016.


MOTTEZ Frédéric - 38, rue Jean-Jacques ROUSSEAU,59000 LILLE (dossier no 2303658) - 59000 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2303658) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303658 - Publication au BOPI 2005-12-22

Renouvellement sans limitation n°2061442 - Publication au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation n°2061358 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.