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Marques déposées par monsieur MOTTET ERIC
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Le TRUFFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TRUFFÉ
M. MOTTET ERIC

Numéro de dépôt :
4047557
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2023
Le TRUFFÉ de MOTTET ERIC

Présentation de la marque Le TRUFFÉ

Déposée le 17 novembre 2013 par monsieur MOTTET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le TRUFFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur MOTTET ERIC domicilié(e) LES GARLETTES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOTTET ERIC domicilié(e) LES GARLETTES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque Le TRUFFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TRUFFÉ est expirée depuis le 17 novembre 2023.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TRUFFÉ est expirée depuis le 17 novembre 2023.


M. MOTTET ERIC - LES GARLETTES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


M. MOTTET ERIC - LES GARLETTES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 8 avril 2014 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°622266 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626533 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.