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Marques déposées par madame Motte Muriel
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Tarte Napoléon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tarte Napoléon
Mme Motte Muriel, Agissant pour le compte de la société nouvelle société en cours de formation
M. Motte Eric, Agissant pour le compte de la société nouvelle société en cours de formation

Numéro de dépôt :
4153084
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2025
Tarte Napoléon de Motte Muriel

Présentation de la marque Tarte Napoléon

Déposée le 1 février 2015 par madame Motte Muriel et monsieur Motte Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tarte Napoléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Les déposants sont madame Motte Muriel domicilié(e) lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France et monsieur Motte Eric domicilié(e) lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Motte Muriel domicilié(e) lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France.

La marque Tarte Napoléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarte Napoléon arrivera à expiration en date du 1 février 2025.


Mme Motte Muriel, Agissant pour le compte de la société nouvelle société en cours de formation - lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France

M. Motte Eric, Agissant pour le compte de la société nouvelle société en cours de formation - lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France


Mme Motte Muriel - lieu dit Bonnette - 05500 - LA FARE EN CHAMPSAUR - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de bars ; services hôteliers.