Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REVEIL DE L'ANJOU
MOTTE Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
99768709
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque LE REVEIL DE L'ANJOU

Déposée le 8 janvier 1999 par MOTTE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE REVEIL DE L'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est MOTTE Jean-Philippe, domicilié(e) BP 1441, 49014 ANGERS Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe MOTTE - France.

La marque LE REVEIL DE L'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REVEIL DE L'ANJOU est expirée depuis le 8 janvier 2009.


MOTTE Jean-Philippe - BP 1441, 49014 ANGERS Cedex 01 - France


Jean-Philippe MOTTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Publications.