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Marques déposées par MOTTE Isabelle
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Clos La GARENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos La GARENNE
MOTTE Isabelle

Numéro de dépôt :
3031373
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque Clos La GARENNE

Déposée le 25 mai 2000 par MOTTE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Clos La GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est MOTTE Isabelle, domicilié(e) Château Vieux Maillet, 33500 Pomerol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTE Isabelle - France.

La marque Clos La GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos La GARENNE est expirée depuis le 25 mai 2010.

MOTTE Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Béranie


MOTTE Isabelle - Château Vieux Maillet, 33500 Pomerol - France


MOTTE Isabelle - France


Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396861 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos La GARENNE.