Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destin Sauvage
MOTTE Dominique Marie Fernand

Numéro de dépôt :
3183285
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/09/2012
Destin Sauvage de MOTTE Dominique Marie Fernand

Présentation de la marque Destin Sauvage

Déposée le 13 septembre 2002 par MOTTE Dominique Marie Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Destin Sauvage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est MOTTE Dominique Marie Fernand domicilié(e) 405, Avenue Jean Moulin,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MOTTE domicilié(e) 405, Avenue Jean Moulin,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France.

La marque Destin Sauvage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destin Sauvage est expirée depuis le 13 septembre 2012.


MOTTE Dominique Marie Fernand - 405, Avenue Jean Moulin,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France


Monsieur Dominique MOTTE - 405, Avenue Jean Moulin,13580 LA FARE LES OLIVIERS - 13580 - France


Inscription le 7 avril 2003 - retrait partiel n°367879 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Vêtements, chaussures, chapellerie. Décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.