Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Champagne MOTTE
Numéro de dépôt :
98725819
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
REIMS
Présentation de la marque Champagne MOTTE
Déposée le 27 mars 1998 par MOTTE Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « Champagne MOTTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 août 1999 - Rejet total n°283385 - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1999-08-19