Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELTRAME
Motte-Bossut

Numéro de dépôt :
956449
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque VELTRAME

Déposée le 29 avril 1976 par Motte-Bossut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « VELTRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Motte-Bossut domicilié(e) (soc. an.), B.P. 9328, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France.

La marque VELTRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VELTRAME est expirée depuis le 29 avril 1986.

Motte-Bossut a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHETOF , S , BABYVEL , (Marque figurative) , TAUPINE , FULLY , VELSOIE , TISSUS LATOUR


Motte-Bossut - (soc. an.), B.P. 9328, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Tissus de laine poils, tissus de soie, tissus de chanvre, jute et autres fibres, tissus coton.