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Marques déposées par Motte-Bossut
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Motte-Bossut

Numéro de dépôt :
956439
Date de dépôt :
08/03/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque S

Déposée le 8 mars 1976 par Motte-Bossut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Motte-Bossut domicilié(e) (soc. an.), B.P. 9328, 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque S est expirée depuis le 8 mars 1986.

Motte-Bossut a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHETOF , BABYVEL , VELTRAME , (Marque figurative) , TAUPINE , FULLY , VELSOIE , TISSUS LATOUR


Motte-Bossut - (soc. an.), B.P. 9328, 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Tous tissus, notamment velours.