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Marques déposées par Motte-Bossut
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Motte-Bossut

Numéro de dépôt :
931116
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1975 par Motte-Bossut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Motte-Bossut domicilié(e) (soc. an.), 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931116.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 1985.

Motte-Bossut a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHETOF , S , BABYVEL , VELTRAME , TAUPINE , FULLY , VELSOIE , TISSUS LATOUR


Motte-Bossut - (soc. an.), 228, avenue Alfred-Motte, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Tous fils et tissus notamment des velours.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).