Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BABYVEL
Numéro de dépôt :
1037048
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix
Présentation de la marque BABYVEL
Déposée le 18 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « BABYVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BABYVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BABYVEL est expirée depuis le 18 avril 1987.
MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031