Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTASCOTCH
MOTTA FRANCE

Numéro de dépôt :
1119068
Date de dépôt :
10/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTTASCOTCH

Déposée le 10 janvier 1980 par MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTTASCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTTA FRANCE domicilié(e) (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE. - France.

La marque MOTTASCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOTTASCOTCH est expirée depuis le 10 janvier 1990.

MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA FRANCE - (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigres, sauces, épices, glace.