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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE
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MINI MOTTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI MOTTA
MOTTA-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1029002
Date de dépôt :
27/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINI MOTTA

Déposée le 27 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINI MOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE domicilié(e) (Société anonyme) 1, Place de la Boule 92000 NANTERRE - France.

La marque MINI MOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINI MOTTA est expirée depuis le 27 septembre 1987.

MOTTA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA-FRANCE S.A. - (Société anonyme) 1, Place de la Boule 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie confiserie et produits de confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.