Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOTTA FRANCE
/
FANTOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTOME
MOTTA FRANCE

Numéro de dépôt :
1101857
Date de dépôt :
05/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FANTOME

Déposée le 5 juillet 1979 par MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FANTOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOTTA FRANCE domicilié(e) (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE - France.

La marque FANTOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FANTOME est expirée depuis le 5 juillet 1989.

MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA FRANCE - (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.