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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE
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CATALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALAN
MOTTA-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1062559
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATALAN

Déposée le 10 août 1978 par la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTA-FRANCE domicilié(e) (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE - France.

La marque CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CATALAN est expirée depuis le 10 août 1988.

MOTTA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA-FRANCE S.A. - (société anonyme) 1 Place de la Boule 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.