Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CARTE DOR
Numéro de dépôt :
1068060
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CARTE DOR
Déposée le 21 septembre 1978 par MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARTE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°3009 - Publication au BOPI 1979-016