Marque enregistrée - Marque en non vigueur
33 TOURS
Numéro de dépôt :
1179173
Date de dépôt :
11/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 33 TOURS
Déposée le 11 août 1981 par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 33 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 33 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque 33 TOURS est expirée depuis le 11 août 1991.
MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05