MOTT'S LLP, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1548115
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029
Présentation de la marque MOTT'S
Déposée le 25 août 1989 par la société MOTT'S LLP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MOTT'S LLP domicilié(e) 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque MOTT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTT'S LLP, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147243 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57801 - Publication au BOPI 1991-11-25
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431104 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 30 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188869 - Publication au BOPI 1995-08-30
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431103 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 30 août 1995 - Transmission de propriété n°188870 - Publication au BOPI 1995-08-30
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415428 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 20 août 2019 - Changement d'adresse n°766758 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718504 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-19
Viande, poisson fumé et mariné, volaille, gibier;extraits de viande, de poisson et de palourde;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, fruits en conserve;oeufs, lait, crème, mélanges de crèmes, beurre, fromage, huiles et graisses comestibles;viande, légumes, fruits et poissons conservés en boîte;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine, orges, grain, pâtes à base farine, pain, biscuits, gâteaux, produits de boulangerie de premier choix, pâtisserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, épices, moutarde, vinaigre, cidre, sauces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes; jus, sirops et autres préparations pour faire des boissons y compris les boissons au jus de boeuf et de tomate et au jus de boeuf et de palourde pour parfumer la nourriture
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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