MOTT Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois (Etats-Unis d'Amérique), 500 Shawmut Avenue, LaGrange, Illinois 60525, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1167654
Date de dépôt :
26/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque INTERSTATER
Déposée le 26 août 1980 par la société MOTT Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTERSTATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MOTT Corporation - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.
La marque INTERSTATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INTERSTATER est expirée depuis le 26 août 1990.
MOTT Corporation a également déposé les autres marques suivantes : MOTT
MOTT Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois (Etats-Unis d'Amérique), 500 Shawmut Avenue, LaGrange, Illinois 60525, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
PROPI Conseils. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35
Tondeuses à gazon, accessoires et pièces pour tondeuses à gazon;balais mécaniques pour le ramassage de l'herbe coupée;faucheuses;débroussailleuses;appareils pour la culture;tracteurs; accessoires et pièces pour tracteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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