Marque enregistrée - Marque en vigueur

Design narratif
Mots-Clés, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4304830
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
Design narratif de Mots-Clés

Présentation de la marque Design narratif

Déposée le 5 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mots-Clés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Design narratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mots-Clés domicilié(e) 13b avenue de la Motte Picquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 044 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mots-Clés, M. Haddad Raphaël domicilié(e) 13b AVENUE de la Motte-Picquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Design narratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design narratif arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

Mots-Clés a également déposé les autres marques suivantes : •Ecriture inclusive•


Mots-Clés, SARL unipersonnelle - 13b avenue de la Motte Picquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 534044581


Mots-Clés, M. Haddad Raphaël - 13b AVENUE de la Motte-Picquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

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