Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTRALEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTRALEC domicilié(e) ZA LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, BP 60066 - 95223 - HERBLAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 663 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTRALEC, M. CYTWINSKI DAMIEN domicilié(e) ZA LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, BP 60066 - 95223 - HERBLAY CEDEX - France.
La marque AXSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXSON est expirée depuis le 22 mai 2022.
MOTRALEC a également déposé les autres marques suivantes : MOTRALEC
MOTRALEC, SAS - ZA LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, BP 60066 - 95223 - HERBLAY CEDEX - France - SIREN 305663551
MOTRALEC, M. CYTWINSKI DAMIEN - ZA LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, BP 60066 - 95223 - HERBLAY CEDEX - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595685 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Installation, entretien et réparation de machines.
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