Déposée par voie électronique le 25 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Motown
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Motown domicilié(e) 53 Rue La Boetie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 148 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Motown, M. Camille Le Maux domicilié(e) 53 Rue La Boetie - 75008 - Paris - France.
La marque Moty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Motown, SAS - 53 Rue La Boetie - 75008 - Paris - France - SIREN 814148656
Motown, M. Camille Le Maux - 53 Rue La Boetie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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